Application de la valeur globale par le CBP
Points importants à retenir:
- Le CBP a publié une nouvelle amélioration permettant de mieux identifier les envois surévalués combinés pour un même destinataire par jour.
- Les envois à destination d’un même destinataire et par plusieurs transporteurs, dont la valeur dépasse 800 $ US, sont refusés.
- Le CBP applique cette politique avec rigueur, ce qui entraîne des refus de camions à la frontière.
- Suspension du service Amazon FBA jusqu’à nouvel ordre.
Le Service des douanes et de la protection des frontières des États-Unis (CBP) a publié une amélioration (en anglais seulement) permettant d’identifier les envois surévalués d’un destinataire (destinataire) d’une valeur cumulée supérieure à 800 USD en une journée civile, conformément à l’article 321 (entrée de minimis). Alors que cette règle était censée représenter une valeur cumulée de 800 USD par expéditeur (client Chit Chats), le CBP signale et refuse les envois de tous les expéditeurs (clients Chit Chats) et transporteurs (Chit Chats et autres compagnies maritimes) entrant aux États-Unis conformément à l’article 321, dont la valeur cumulée dépasse 800 USD pour un destinataire.
Exemple
- Jean expédie un envoi d’une valeur de 750 $ US par Chit Chats à Joe Smith, situé au 123 Main Street, New York (NY).
- Jean expédie un autre envoi d’une valeur de 750 $ US au même destinataire par l’intermédiaire d’un autre transporteur semblable à Chit Chats.
- Les deux transporteurs doivent traverser la frontière américaine le même jour.
- Si l’autre transporteur traverse la frontière en premier, il sera autorisé à entrer, car l’envoi à lui seul ne dépasse pas la valeur totale maximale.
- Si Chit Chats tente de traverser la frontière après l’autre transporteur, Chit Chats sera refusé, car le destinataire aurait dépassé la valeur totale maximale quotidienne prévue par l’article 321.
Le mercredi 13 août, nos camions se sont vu refuser l’entrée à chacun de nos postes frontaliers, car des envois étaient signalés comme dépassant la valeur totale maximale de 800 $ US. Nous avons essayé de nouveau la traversée hier, le 14 août, et même si nous avons réussi à deux postes frontaliers, un en Ontario a été refusé une deuxième fois. Ce voyage est réessayé aujourd’hui.
La majorité des envois signalés à la frontière étant destinés aux entrepôts Amazon FBA, nous vous demandons de ne pas expédier vers ces entrepôts jusqu’à nouvel ordre.
Nous vous demandons également de ne pas utiliser plusieurs transporteurs pour expédier vos colis au même destinataire le même jour. Les envois multiples d’une valeur supérieure à 800 USD destinés à un même destinataire doivent être officiellement dédouanés par un courtier en douane.
Que puis-je faire ?
- Ne répartissez pas vos envois entre plusieurs transporteurs, car le CBP les signalera à l’arrivée à la frontière.
- Avisez vos destinataires des retards potentiels, surtout si vos envois sont de grande valeur.
Nous vous fournirons de plus amples renseignements dès que possible.