Conformité de l’USPS concernant les matières dangereuses

Nouvelles exigences de conformité de l’USPS concernant les marchandises soumises à des dispositions spécifiques et les matières dangereuses.

À compter du 12 juillet, USPS appliquera des exigences de conformité plus strictes pour tous les envois contenant des matières dangereuses (HAZMAT). Afin de respecter ces nouvelles exigences, notre plateforme vous permet désormais d’indiquer si vos envois contiennent des matières dangereuses à compter du 7 juillet (d’ici la fin de la journée).

Les matières dangereuses (HAZMAT) sont des produits qui peuvent présenter un risque pour la santé, les biens ou l’environnement. Cela comprend notamment :

  • Les batteries au lithium-ion (installées dans un appareil ou expédiées seules)
  • Les liquides inflammables (parfum, vernis à ongles, peinture)
  • Les batteries humides étanches
  • Les produits chimiques en quantité limitée (produits nettoyants)

Qu’est-ce que cela signifie ?

Lorsque vous créerez votre affranchissement, vous devrez indiquer si votre envoi contient des produits admissibles à la catégorie HAZMAT.

Les catégories HAZMAT offertes sur la plateforme Chit Chats sont les suivantes :

  • Classe 3 : Liquides inflammables : Liquides qui peuvent facilement s’enflammer (p. ex. parfum et dissolvant pour vernis à ongles).
  • Classe 8 : Batteries humides : Batteries contenant un électrolyte liquide acide ou alcalin (p. ex. batteries de démarrage automobile et batteries d’éclairage d’urgence pour l’aviation).
  • Classe 9 : Batteries au lithium avec marquage : Batteries au lithium qui doivent porter une marque de batterie au lithium sur le colis (p. ex. batteries d’ordinateurs portables et de téléphones intelligents).
  • Classe 9 : Batteries au lithium sans marquage : Petites batteries au lithium pouvant être expédiées sans marque de batterie au lithium lorsqu’elles répondent aux exigences applicables (p. ex. certaines batteries d’appareils photo et de montres).
  • Transport terrestre seulement : Sélectionnez cette option si votre produit n’est pas classé comme matière dangereuse, mais qu’il peut uniquement être expédié par transport terrestre. Cette option s’applique aux produits qui ne correspondent à aucune catégorie d’expédition précise, mais qui sont limités au transport terrestre.
  • Quantité limitée : Cette option est destinée aux produits dangereux admissibles emballés en quantités limitées conformément à la réglementation sur le transport. Elle comprend notamment les parfums, peintures, gels pour les ongles, adhésifs et certains aérosols cosmétiques.

Répercussions sur les services

Pour les envois Chit Chats U.S. Select et Chit Chats U.S. Edge, la déclaration de matières dangereuses n’entraînera aucuns frais supplémentaires.

Toutefois, pour les envois USPS Priority Mail, des frais de manutention HAZMAT de 7,50 $ US s’appliqueront.

Une fois qu’un envoi est déclaré comme contenant des matières dangereuses, il ne sera plus admissible aux services suivants :

  • les adresses situées dans les territoires américains et les adresses militaires (APO/FPO/DPO);
  • l’affranchissement Chit Chats É.-U. Connexion 

Remarque : Le non-respect des exigences peut entraîner un refus de livraison, des retards ou des amendes imposées par USPS.

Si vous ne déclarez pas une matière dangereuse (HAZMAT) pour un article considéré comme dangereux, des frais de non-conformité de 50 $ US seront portés à votre compte. Veuillez noter que ces frais sont généralement appliqués sous forme d’un ajustement des frais d’affranchissement, après l’expédition du colis.

Comment déclarer des matières dangereuses (HAZMAT) ?

Vous devez déclarer avec exactitude toutes les matières dangereuses applicables lors de la création de votre affranchissement.

Selon la façon dont vous créez vos affranchissements sur la plateforme Chit Chats, plusieurs options s’offrent à vous pour indiquer qu’un envoi contient des matières dangereuses (HAZMAT).

  • Si vous créez votre affranchissement manuellement, il vous suffit de sélectionner la catégorie HAZMAT appropriée dans le menu déroulant pendant le processus d’expédition.
  • Si vous importez des commandes à partir d’une boutique connectée, nous vous recommandons d’utiliser des modèles, puisque cette information ne peut pas être importée automatiquement dans notre plateforme. Pour simplifier davantage votre processus, vous pouvez activer l’automatisation des modèles afin que le modèle approprié soit appliqué automatiquement aux envois admissibles lors de leur importation.
  • Si vous importez des envois par fichier CSV, utilisez la colonne item_hazmat_code et saisissez le code HAZMAT approprié pour chaque envoi concerné, comme indiqué ci-dessous. Assurez-vous d’entrer tous les codes en LETTRES MAJUSCULES.

Exigences supplémentaires en matière d’emballage et d’étiquetage

USPS utilise des systèmes de détection automatisés pour repérer les matières dangereuses. Afin de demeurer conforme, vous devez vous assurer que vos envois respectent toutes les exigences applicables en matière d’emballage et d’étiquetage.

  • Vous devrez apposer les autocollants de marquage requis sur tous les envois contenant des matières dangereuses.
    • Apposez le marquage HAZMAT requis sur le même côté du colis que l’étiquette d’expédition.
    • Utilisez un emballage conforme aux exigences de USPS pour la matière dangereuse expédiée.
    • Ne réutilisez pas des boîtes portant d’anciennes étiquettes d’expédition ou d’anciens marquages HAZMAT.
    • Apposez l’étiquette HAZMAT appropriée selon le contenu de votre envoi.
Catégorie HAZMATMarquage requisExemple
Liquides inflammables 
(Parfum, vernis à ongles, etc.)
Étiquette DOT « Quantité limitée »
Batteries humides étanchesÉtiquette « NONSPILLABLE BATTERY »
Batteries au lithium de grande taille 
(Présentes dans des appareils électroniques comme les ordinateurs portables, les téléphones intelligents, les outils électriques, les appareils photo et les accessoires rechargeables.)
Marque DOT pour batteries au lithium
Petites batteries au lithium
(Piles bouton — petites piles rondes que l’on retrouve couramment dans les montres, les porte-clés électroniques, les appareils auditifs et les calculatrices.)
Aucun marquage requis 
Produits destinés au transport terrestre seulement ou matières dangereuses en quantité limitée 
(Produits nettoyants.)
Étiquette DOT « Quantité limitée »

Remarque : Le non-respect de ces exigences peut entraîner un refus de livraison, des retards ou des amendes imposées par USPS.

Nous sommes là pour vous aider

Nous comprenons que ces nouvelles exigences représentent un changement, et nous sommes là pour vous accompagner à chaque étape.

Si vous ne savez pas si vos produits sont considérés comme des matières dangereuses, si vous avez besoin d’aide pour configurer des modèles ou l’automatisation HAZMAT, ou si vous avez des questions concernant les exigences de conformité de USPS, notre équipe se fera un plaisir de vous aider.

Si vous souhaitez obtenir un accompagnement personnalisé, vous pouvez prendre rendez-vous avec l’un de nos spécialistes. Il vous expliquera les nouvelles exigences, répondra à vos questions et vous aidera à mettre en place un processus d’expédition conforme.

Pour en savoir plus sur les définitions des matières dangereuses, les exigences d’emballage et les consignes d’étiquetage, consultez notre article d’aide.