← Retour au blog

Pays d’origine et fabricant

Posté le

Fournir le pays d’origine est obligatoire pour expédier aux É.-U.

Chaque article dans chaque envoi doit aussi être physiquement étiqueté avec le même pays d’origine (p. ex. une étiquette « Fabriqué au [nom du pays] ») que celui indiqué dans Chit Chats lorsque vous avez acheté votre étiquette d’expédition.

Qu’est-ce qui est considéré comme une “transformation suffisante” pour un produit fait main qui incorpore des éléments fabriqués dans d’autres pays ?

Pays d’origine américain

Pour les envois expédiés en DDP mais qui incluent des articles dont le pays d’origine est les É.-U., comment cela est-il traité ? Simplement un tarif de 0 % ? Je pensais que les articles fabriqués aux É.-U. n’avaient pas de droits. Je ne comprends pas comment un tarif peut s’appliquer à son propre pays. Pourquoi serions-nous facturés le taux de droit de base pour des articles « Fabriqués aux É.-U. » ?

  • L’ACEUM (Accord Canada–États-Unis–Mexique) est un accord de libre-échange qui offre un traitement tarifaire préférentiel uniquement pour les marchandises originaires d’un pays de l’ACEUM et importées dans un autre.
  • Si un produit est d’origine américaine et revient aux É.-U., il ne s’agit pas d’une importation d’un autre pays et par conséquent, les droits s’appliquent selon le code HTS à 10 chiffres et son taux de droit de base respectif. Les tarifs généraux ne s’appliqueront pas. Consultez plus de détails ici.
    • Les envois Chit Chats sont des transactions commerciales. Les transactions commerciales ne constituent pas un motif valide de retour, ce qui rend le formulaire 3311 (CBP Form 3311 Declaration for Free Entry of Returned American Products) non applicable à Chit Chats. Pour tout article dont le pays d’origine est les É.-U., nous facturons le taux de droit de base selon la grille HTS, et aucun tarif général ne s’applique.

Ressources

FAQs – click to expand

Quelle est la différence entre le pays d’origine et le fabricant ?

  • Généralement, il n’y a pas de différence entre le pays d’origine et le fabricant. Le pays d’origine désigne le pays où l’article a été fabriqué. Le fabricant correspond à l’adresse où l’article a été produit. Par exemple, si le pays d’origine est la Chine, les informations sur le fabricant doivent également correspondre à une adresse en Chine.

J’envoie des bols fabriqués au Mexique, mais je les ai achetés auprès d’un grossiste aux États-Unis, qui m’a demandé d’utiliser ses coordonnées américaines comme fabricant. Est-ce accepté sur le formulaire DDP ?

  • Nous vous demandons de contacter votre grossiste américain pour confirmer le pays d’origine et les informations sur le fabricant. Dans ce cas, les bols fabriqués au Mexique impliquent que le fabricant se situe au Mexique et les informations du fabricant doivent donc correspondre à cette adresse.

Que se passe-t-il si j’envoie plusieurs articles de plusieurs pays ? Puis-je déclarer différentes origines sur le formulaire ?

  • Oui, plusieurs articles de différents pays d’origine peuvent être expédiés. Vous pourrez les déclarer par ligne d’article. Chaque article doit aussi être physiquement marqué avec son pays d’origine.

Et si je fabrique un article moi-même et qu’un des composants vient de Chine, mais que le produit final est fait au Canada ?

  • Si plus de 51 % des matériaux et de la main-d’œuvre sont réalisés au Canada, le produit peut être considéré comme fabriqué au Canada.

Comment fournir la preuve ?

  • La plupart des produits indiquent le pays de fabrication directement sur l’article (p. ex., Made in China/UK). Vous pouvez aussi fournir une facture commerciale ou un document du fabricant indiquant le pays d’origine. Pour les produits de collection ou autres, il est de votre responsabilité de déterminer le pays d’origine et de fournir les documents nécessaires. Note : Une déclaration incorrecte du pays d’origine peut entraîner une amende de 50 000 USD à la frontière.

Si mon produit indique « Made in Europe », quel est le pays d’origine ?

  • L’Europe n’étant pas un pays mais un continent, et l’UE une union économique et politique de 27 pays, vous devez identifier le pays réel d’origine et vous assurer que l’article est correctement étiqueté avec ce pays.

Ai-je besoin des informations sur le fabricant ?

  • Oui, même pour les produits vintage ou spécifiques, le service DDP exige les informations sur le fabricant.

Si je transforme du filament acheté en Chine en produit final au Canada, le pays d’origine est-il le Canada ?

  • Oui, car le produit final est substantiellement transformé au Canada, changeant le code HTS et augmentant sa valeur.

Puis-je mettre mon adresse personnelle comme fabricant si je fabrique chez moi ?

  • Oui, si vous transformez substantiellement vos matériaux dans votre studio à domicile, vous pouvez utiliser votre adresse comme informations du fabricant.

Plus de 50 % de valeur ajoutée au Canada :

  • Simplement augmenter le prix d’un produit « Made in China » ne change pas le critère de pays d’origine.

Notre équipe collabore étroitement avec nos partenaires et notre courtier en douane afin de tenir tous nos clients informés des changements. Nous continuerons à mettre à jour ce message avec toute nouvelle information. Nous recommandons de contacter le Centre d’information de la U.S. Customs & Border Protection (CBP) pour obtenir des directives officielles.

  • Téléphone : 202-325-8000
  • Ou visitez help.cbp.gov pour obtenir des réponses aux questions fréquentes.