Chez Chit Chats, notre objectif est de faire en sorte que vos envois franchissent la douane américaine de façon fluide et conforme. Nous savons que vous pouvez constater différentes approches sur le marché en ce qui concerne les certifications ACEUM (Accord Canada–États-Unis–Mexique). C’est pourquoi nous voulons vous expliquer comment fonctionne notre processus, pourquoi il est important et à quoi vous attendre.
En quoi le processus de Chit Chats est différent
Nous faisons des étapes supplémentaires pour que vos envois passent la douane américaine le plus rapidement et le plus facilement possible :
✅ Certification appropriée : Nous exigeons un formulaire de certification ACEUM complet — et non pas un simple substitut.
✅Vérification par un courtier : Notre courtier dispose d’une équipe d’approbation dédiée qui vérifie vos documents pour s’assurer qu’ils sont lisibles et correctement formatés (p. ex. que les SKU ressemblent à des SKU et que les codes HTS comportent bien les 10 chiffres).
✅ Réduction des risques : Une attention accrue de la part des équipes de traitement diminue les risques que vos envois soient retournés ou retardés si jamais ils sont signalés pour examen.
À quoi sert réellement la certification ACEUM
Selon notre courtier, le formulaire de certification ACEUM fournit la documentation sur vos déclarations relatives à :
- SKU certifiés ACEUM
- Codes HTS certifiés ACEUM
- Pays d’origine (COO) certifié ACEUM
- Renseignements sur le fabricant
Important :
Il vous incombe, en tant qu’expéditeur, de confirmer que vos articles sont admissibles à l’ACEUM. Si vous avez des doutes concernant vos envois, nous vous encourageons à consulter nos ressources sur l’ACEUM et à discuter avec un courtier en douane agréé pour obtenir des conseils.
Si l’US Customs and Border Protection (CBP) détermine que votre envoi n’est pas admissible à l’ACEUM, vous serez assujetti aux droits de douane appropriés ainsi qu’à des frais administratifs punitifs supplémentaires, comme indiqué ici : https://www.cbp.gov/trade/programs-administration/penalties
La précision et l’honnêteté dans vos soumissions sont essentielles : la CBP peut demander une documentation ultérieurement et refuser ou questionner un envoi si la certification ne correspond pas.
Pourquoi avons-nous besoin de l’approbation du courtier ?
L’équipe de notre courtier s’assure que :
- Les détails de votre certification sont correctement formatés pour que l’information puisse être enregistrée.
- Chaque champ (SKU, HTS, COO, fabricant) soit lisible et structuré de manière à pouvoir être transmis sans problème à la CBP en cas de demande.
Cette étape peut sembler être un obstacle supplémentaire, mais elle est essentielle pour réduire les risques à long terme.
Que se passe-t-il si la CBP la demande ?
Si la CBP demande une preuve d’admissibilité à l’ACEUM, le courtier est légalement tenu de fournir votre certification ACEUM dans les 24 heures. À partir de là :
- La CBP peut refuser un envoi s’il n’apparaît pas sur la certification ou si l’information semble incomplète.
- La CBP peut demander des détails ou des documents supplémentaires.
- La CBP peut conclure qu’un envoi n’est pas admissible à l’ACEUM, même s’il a passé l’examen du courtier.
C’est pourquoi nous demandons un niveau de détail élevé que certains concurrents n’exigent pas : cela vous prépare à un examen éventuel de la CBP.
Pourquoi le processus de certification ACEUM de Chit Chats prend-il plus de temps ?
Notre processus prend généralement jusqu’à 72 heures. Chit Chats ne se contente pas de stocker votre certificat tel qu’il est soumis :
- Votre soumission est vérifiée pour sa complétude et sa lisibilité afin qu’elle puisse être transmise sans problème à la CBP pour l’examen final.
- Alors que d’autres processus peuvent sembler plus rapides, ils omettent souvent cette validation, vous exposant ainsi à des retards, refus ou frais punitifs par la suite.
Pourquoi demandons-nous les SKU ?
La CBP peut exiger des détails au niveau des SKU. Si vos envois contiennent des articles qui ne figurent pas sur votre certification, la CBP peut les refuser ou les retarder. Nous exigeons des renseignements exacts sur les SKU dès le départ pour protéger votre entreprise.
Ce à quoi vous pouvez vous attendre
- Nous visons à offrir le passage le plus fluide possible à la douane, même en période d’incertitude.
- Nous ne pouvons pas garantir qu’il n’y aura jamais de complications, mais notre processus est conçu pour réduire les problèmes et assurer la continuité de vos activités.
- Notre approche repose sur des conseils professionnels, des recherches juridiques et des partenariats dans l’industrie.
En résumé
Nous savons que notre processus peut sembler plus lent que celui de certains concurrents, mais il est conçu avec une priorité :
Protéger votre entreprise contre les retards coûteux, les refus, les droits de douane et/ou les pénalités.
En bref, nous prenons plus de précautions maintenant afin que vous n’ayez pas à en payer le prix plus tard.
FAQs – cliquez pour voir
Qu’en est-il de ceux d’entre nous qui sont conformes à l’ACEUM et qui ne veulent pas payer le DDP puisqu’ils sont exemptés de droits ?
Si votre article répond aux exigences de l’ACEUM, vous utiliserez quand même une option d’affranchissement DDP, mais vous ne verrez aucun droit applicable (aucun tarif). Toutefois, des frais de traitement des marchandises et des articles de l’envoi s’appliqueront. Pour bénéficier du traitement préférentiel en franchise de droits au titre de l’ACEUM, un processus d’approbation de la certification est requis.
J’ai vu qu’Etsy suggère d’expédier avec Chit Chats ou ShipStation plutôt qu’avec Postes Canada, car vous mettez en place des systèmes de tarifs prépayés. Ma question est : si nous tombons sous l’ACEUM, Etsy ne fournit pas les numéros de téléphone des clients, alors comment devons-nous remplir cette information ? Je me demande si vous le savez puisque Etsy recommande de travailler avec vous pour l’expédition !
- Si vous faites référence à la certification ACEUM, seul votre numéro de téléphone sera requis pour la certification.
Est-ce que quelque chose est requis de la part du destinataire pour obtenir le traitement préférentiel sous l’ACEUM, ou est-ce que je peux, comme vendeur, compléter toutes les exigences de mon côté afin de ne pas perturber l’expérience de mon client?
- Rien n’est requis de la part du destinataire, car tout sera approuvé avant que l’envoi ne franchisse la frontière. Tous les droits et frais éventuels seront payés avant le passage à la frontière (au moment de l’achat de l’affranchissement).
Dois-je soumettre le formulaire de certification ACEUM par voie électronique et le placer sur le colis ?
- Vous devrez soumettre un formulaire de certification ACEUM une seule fois avant votre premier envoi. Il ne devra être fait qu’une fois par année – toutefois, vous devrez le soumettre de nouveau pour tout SKU/SH supplémentaire, et il devra passer à nouveau par le processus d’approbation avant que vous puissiez expédier ces SKU/SH additionnels.
- Il est facultatif de l’attacher au colis, mais le faire ne peut pas nuire.
- Comprendre les règles d’origine dans le cadre de l’ACEUM
- Ligne de soutien pour la conformité à l’ACEUM : 1-833-760-1167
Puis-je utiliser un formulaire que j’ai créé ou provenant d’un autre transporteur comme UPS ou FedEx, par exemple ?
- Les règles de l’ACEUM n’exigent pas l’utilisation d’un formulaire particulier, seulement que certains détails soient fournis. Si vous avez utilisé un formulaire ACEUM auprès d’un autre fournisseur d’expédition, vous devez quand même soumettre l’information nécessaire à Chit Chats via notre formulaire, car nous devons obtenir l’approbation de notre courtier en douane.
- Une fois approuvé, votre compte sera mis à jour pour indiquer le traitement préférentiel en franchise de droits basé sur le SKU.
Combien de temps prendra le processus d’approbation de la certification ACEUM ? Est-ce que l’approbation des produits admissibles à l’ACEUM retardera la livraison des envois au client ?
- Pour l’admissibilité à l’ACEUM, nous prévoyons un délai d’environ 72 heures. Toutefois, comme il s’agit d’un nouveau processus, nous vous tiendrons informés si cela change.
- Comme l’information sur l’envoi sera traitée par notre courtier pour approbation, il est préférable de s’assurer que toutes les données de l’envoi sont exactes afin d’éviter tout retard (p. ex. renseignements sur le fabricant).
Prévoyez-vous un formulaire ACEUM unique pour la période de déclaration d’un an, ou un formulaire ACEUM pour chaque commande ?
- L’approbation se fait pour chaque SKU et elle sera valide pendant un an.
- Si vous souhaitez expédier d’autres SKU/HTS dans le cadre de votre portefeuille de produits, vous devrez obtenir une approbation avant de pouvoir expédier tout nouveau produit sous l’ACEUM.
- La validation ACEUM est effectuée par SKU/article et non par colis.
- Exemple : (têtes sculptées à la main, vêtements cousus, etc.) — pour la certification ACEUM, vous devrez soumettre chaque SKU, et il sera valide pendant un an.
- Chaque SKU admissible à l’ACEUM devra être approuvé par le courtier avant de pouvoir bénéficier d’un traitement préférentiel/en franchise de droits.
- Les approbations de SKU et de HTS sont liées au compte unique du client Chit Chats.
Pour l’ACEUM, tous les articles que je vends sont faits à la main et n’ont pas de SKU. Comment devons-nous procéder pour en créer un ?
- Un SKU, ou unité de gestion des stocks, est un code alphanumérique unique que les entreprises utilisent pour identifier et suivre leur inventaire. Vous devrez créer un SKU (identifiant unique) si vous n’en avez pas déjà un.
- Vous pouvez choisir vos propres SKU et les utiliser sur notre plateforme lors de la création de vos envois. Si vous avez une boutique connectée comme Etsy ou Shopify, vous pouvez saisir vos SKU dans vos fiches produits et ils seront importés automatiquement avec vos articles d’envoi.
Numéro de SKU — peut-on utiliser l’ISBN d’un livre ou faut-il qu’il soit propre à notre entreprise, comme un numéro d’inventaire ?
- Vous pouvez utiliser l’un ou l’autre, car le SKU est spécifique à votre produit et à votre plateforme de vente.
Est-ce que chaque variation de couleur requiert un SKU unique ? Ou un SKU peut-il couvrir toutes les options de couleur ?
- Pour l’instant, chaque variation de couleur nécessite un SKU unique. Comme l’approbation est déterminée par le produit, le courtier doit approuver toutes les variations afin d’assurer la conformité avec les douanes américaines.
- Nous déterminons si cela s’appliquera aussi aux différentes tailles et autres variations de produits — plus d’informations suivront lorsque nous aurons une confirmation de notre courtier.
Pour les articles de ligne SKU, si nous avons un même article dans différentes tailles mais avec le même code HTS, peuvent-ils tous être regroupés sur une seule ligne ? Par exemple, 3 t-shirts (un XL, un S, un M) peuvent-ils être listés sur la même ligne (en supposant qu’on leur attribue un SKU global) ?
- C’est exact.
Peut-on expédier un colis qui contient à la fois des produits admissibles à l’ACEUM et d’autres non admissibles ? De façon à payer des droits seulement sur les articles non admissibles ?
- Oui, votre envoi peut contenir un mélange de produits provenant de différents pays d’origine et avec différents codes HTS. Notre plateforme calculera les droits en conséquence. Toutefois, vous devrez payer les droits/taxes applicables pour les envois non admissibles à l’ACEUM.