Règles douanières internationales importantes
Précision: Description et Valeur
Tout commence par la fourniture de descriptions détaillées du contenu et de valeurs précises. Les catégories générales ne seront pas acceptables et ne feront que compliquer le transit de votre envoi, avec des retards voire pire, un refus d’entrée. Les cadeaux, les documents et les autres types d’envois ne sont pas exemptés.
Il est conseillé de revoir toutes les descriptions de vos envois lors de l’expédition vers toute destination internationale afin que la description soit en langage clair et suffisamment précise pour que les autorités douanières puissent identifier les marchandises. En cas de doute, soyez spécifique dans la description de votre produit et incluez les quantités ainsi qu’une valeur de détail précise.
| ❌ Description Vague | ✔️ Description Précise et Détaillée |
| Vêtement | Chemise pour homme, Lingerie, Gilet pour fille, Veste pour garçon |
| Cadeau | Bougie parfumée, voiture télécommandée, écharpe en cachemire |
| Artisanat | Décrivez le type : vase artisanal en porcelaine, collier artisanal en plastique perlé |
Articles de la commande
Si vous expédiez plus d’un produit dans un envoi, utilisez un point-virgule pour séparer chaque produit dans la description.
- Par exemple: 1 men’s t-shirt; 2 baseball caps*
*Les descriptions doivent être en anglais
Si vous souhaitez importer en utilisant notre modèle CSV, consultez cet article qui fournit des détails sur la méthode pour importer plusieurs éléments facilement avec notre modèle CSV avancé.
Avec les récentes réglementations douanières mises en place, il est important que vous fournissiez les informations spécifiques sur votre envoi. Vous éviterez ainsi tout retard ou, pire encore, tout refus ou retour de colis.
Le code tarifaire du Système Harmonisé (Code SH)
Le code tarifaire du système harmonisé est souvent désigné sous le nom de code SH. Un code SH est important parce que les douanes l’utilisent comme une référence afin d’identifier le contenu dans votre colis. C’est une méthode numérique pour classer les produits échangés lors du traitement douanier. Le code SH permet aux colis d’être déplacés facilement dans le réseau et contribue à réduire le risque de fraude et de menaces sécuritaires.
À partir du 1er mars 2023, tous les colis expédiés vers des membres de l’UE doivent être accompagnés d’un code SH. Bien que les codes SH ne soient pas obligatoires pour tous les envois internationaux, nous encourageons fortement à ajouter un code SH.
Actuellement, les codes SH ne sont que obligatoires pour:
- Adresses militaires à l’étranger (APO/DPO/FPO) et autres territoires américains (par exemple, Guam, Porto Rico, etc.)
- Affranchissement USPS international
Avez-vous besoin de trouver un code SH? Vous pouvez consulter Trouver un code du système harmonisé.
Le formatage des codes SH
- Minimum de 6 chiffres pour chaque produit dans votre envoi
- Les chiffres supplémentaires dépendent de la destination de l’envoi
Afin d’importer les codes SH via CSV, utilisez le nouveau modèle CSV avancé.
Si vous importez les envois via l’intégration de votre magasin, trouvez des détails sur la manière dont les codes SH peuvent être importés en fonction de votre plateforme d’e-commerce.
Numéros de référence de la taxe douanière
Certains pays exigent des numéros de référence fiscale pour les envois d’importation, notamment les pays de l’UE et le Royaume-Uni. De plus, d’autres régions, comme le Brésil, ont des exigences similaires, où un numéro CPF ou CNPJ est nécessaire. Il est de votre responsabilité de savoir si le pays de destination requiert un numéro de référence fiscale. Voici quelques exemples :
Import One-Stop Shop (IOSS)
- Import One-Stop Shop (IOSS) (Importation en une étape) a été créé comme un programme optionnel pour faciliter et simplifier la déclaration et le paiement de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) pour les biens vendus à distance par des vendeurs de l’Union européenne (UE) ou d’un pays ou territoire non membre de l’UE.
Numéro d’identification à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
- Un numéro d’identification à la taxe sur la valeur ajoutée ou numéro d’identification à la taxe sur la valeur ajoutée est un identifiant utilisé dans de nombreux pays à des fins de taxe sur la valeur ajoutée. Chaque pays a un format légèrement différent pour son système de numéro de TVA.
VAT on E-Commerce (VOEC)
- Le système de TVA pour la Norvège. De manière similaire au système IOSS, il est utilisé pour déclarer le paiement de la taxe sur la valeur ajoutée pour les biens vendus depuis l’extérieur de la Norvège.
Si vous disposez d’un numéro IOSS, VOEC ou TVA, veuillez simplement le fournir dans le champ du numéro de référence fiscale douanière lors de la création de votre envoi. Les numéros de référence doivent suivre le format correct. Cela garantit que les informations sont transmises à nos transporteurs partenaires
- Maximum de 20 caractères
- Ne pas contenir des caractères spéciaux (i.e. -, !, #)
- Il n’est pas nécessaire d’inclure les mots « IOSS » « VOEC » ou « TVA »
Le numéro d’identification TVA ou IOSS contient un total de douze (12) caractères alphanumériques dans le format suivant : IMxxxyyyyyyz (référence FAQ de l’USPS sur l’IOSS). Cependant, le numéro VOEC est un total de 7 chiffres. Des exemples peuvent être trouvés ici.
| Bon Formatage | Mauvais Formatage |
| IM5280008075 | IOSS VAT ID: IM5280008075 |
| GB375197855 | UK VAT ID: GB375197855 |
| DE356983735 | VAT number, 356983735 |
| IM3720000224 | Etsy IOSS IM3720000224 |
| IM3720000224 | IM3720000224 11.26 euros |
| IM2760000742 | IOSS # – IM2760000742 |
| 1234567 | VOEC NO: 1234567 |
Trouvez plus d’exemples dans notre article: Quelles informations douanières dois-je fournir?
Si un formatage incorrect est fourni, cela peut avoir un impact sur la livraison de vos envois (entraînant des retards, des frais supplémentaires pour le destinataire ou même un envoi non livrable)
Plus de ressources:
- EU VAT number formats (anglais seulement)
- USPS: Import One-Stop Shop (IOSS) (anglais seulement)
- The Norwegian Tax Administration: VOEC (anglais seulement)
Les envois internationaux peuvent être faciles et nous sommes là pour vous aider! Nous vous conseillons de fournir:
- Les descriptions détaillées
- Les codes SH pour tous vos envois internationaux
Ces conseils aideront à faire avancer efficacement vos colis à travers les frontières internationales. Selon ce que nous avons observé dans l’industrie logistique, la fourniture de codes SH deviendra une exigence standard pour tous les envois.
Comme toujours, il incombe uniquement à l’expéditeur de veiller à ce que la description de l’envoi soit détaillée et précise. L’expédition internationale ne doit pas être intimidante. Notre personnel de soutien est toujours disponible pour vous aider, alors contactez-nous si vous avez besoin de support ou si vous avez des questions