Comment éviter les retards aux douanes américaines : ce que tous les expéditeurs doivent savoir
Les douanes américaines ont renforcé leurs contrôles des envois. Les agents portent désormais une attention particulière à trois éléments :
- Les valeurs de vente au détail déclarées;
- Les droits de propriété intellectuelle (DPI);
- Les descriptions des produits.
Si un envoi soulève des questions concernant l’un de ces éléments, il pourrait être retenu jusqu’à ce que des renseignements supplémentaires soient fournis.
Nous savons qu’un retard représente bien plus qu’un simple inconvénient. Il a des répercussions sur votre entreprise et sur les clients qui attendent leurs commandes. C’est pourquoi nous travaillons en étroite collaboration avec notre courtier en douane et mettons en place de nouvelles vérifications dans notre système afin de détecter les problèmes potentiels plus tôt. Nous pourrons ainsi les résoudre ensemble avant qu’ils n’entraînent une retenue en douane.
Poursuivez votre lecture pour découvrir comment vous assurer que vos envois respectent les exigences douanières et puissent entrer aux États-Unis sans difficulté.
Vos déclarations ont un impact sur tous les envois transportés dans le camion
Vos colis traversent la frontière aux côtés de ceux de nombreuses autres petites entreprises. Si un seul colis comporte une déclaration incorrecte, c’est tout le camion qui risque d’être retenu, entraînant des retards pour toutes les entreprises dont les envois s’y trouvent, et pas seulement la vôtre.
Prendre quelques minutes supplémentaires pour vérifier les renseignements de vos envois est l’un des moyens les plus simples de protéger vos clients, tout en aidant les autres expéditeurs.
Ce que les douanes américaines vérifient
1. Une valeur de vente au détail exacte
Si la valeur déclarée semble inférieure au prix auquel le produit est habituellement vendu, l’envoi pourrait être signalé pour une vérification supplémentaire.
Déclarez toujours la valeur de vente au détail réelle et assurez-vous que vos documents de vente permettent de la justifier.
Vous expédiez des articles promotionnels ou des produits à prix réduit (p. ex. une offre « un acheté, un gratuit » ou un article en solde)?
- Vous devez tout de même déclarer leur valeur de vente au détail. Une valeur déclarée de 1 $ à 5 $ peut entraîner un signalement de la part de notre courtier en douane ou des douanes américaines. À l’heure actuelle, notre système ne permet pas de déclarer séparément les articles promotionnels, qui doivent être déclarés à leur valeur de vente au détail.
Produits numériques
- Retirez les produits numériques de vos importations et de vos envois. Puisqu’il ne s’agit pas d’articles physiques, ils seront signalés s’ils figurent dans les détails de vos envois.
Que se passe-t-il si vous faites une déclaration incorrecte?
- Si votre envoi est signalé, nous vous demanderons de fournir une facture de vente valide ou une commande provenant de votre plateforme de vente afin de confirmer la valeur déclarée.
- Si la valeur réelle diffère de celle déclarée, nous mettrons à jour les renseignements de l’envoi et recalculerons les droits de douane applicables, le cas échéant.
Vous ne savez pas quels documents fournir? Consultez notre article d’aide : Que dois-je inclure sur mes factures d’expédition?
Veuillez noter que des déclarations douanières inexactes ou trompeuses répétées peuvent entraîner des restrictions de vos privilèges d’expédition ou la suspension de votre compte Chit Chats.
2. Le respect des droits de propriété intellectuelle
Les produits susceptibles de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle (DPI), notamment aux marques de commerce ou aux droits d’auteur, peuvent également être retenus pour vérification.
Si cela se produit, nous communiquerons avec vous pour obtenir des renseignements supplémentaires sur le produit. Les documents justificatifs utiles comprennent notamment les contrats de licence, les autorisations des titulaires de droits ou toute preuve démontrant que vous êtes autorisé à distribuer le contenu protégé par des droits d’auteur.
En gardant ces documents à portée de main, vous pourrez répondre rapidement si des questions surviennent.
- Évitez d’indiquer uniquement des noms de marques comme LEGO, Disney, Marvel ou Chanel, car cela pourrait entraîner un signalement. Il est préférable de décrire l’article et les matériaux qui le composent plutôt que de simplement mentionner la marque.
3. Des descriptions de produits claires et exactes
Un nom de marque ou le titre d’une fiche de produit de votre boutique en ligne ne permet pas toujours aux agents des douanes de savoir ce que contient réellement le colis. Les descriptions vagues, incorrectes ou qui ne correspondent pas au code du Tarif douanier harmonisé (HTS) peuvent entraîner une retenue en douane.
Décrivez précisément ce qu’est l’article, les matériaux qui le composent et son utilisation. N’incluez pas de renseignements sur sa fabrication, sa personnalisation ou le public auquel il est destiné.
IMPORTANT :
Assurez-vous que le code HTS que vous utilisez correspond bien à votre produit fini, et non simplement au matériau qui le compose. Par exemple, nous avons constaté des cas où un code HTS correspondant à une matière plastique brute avait été utilisé pour une figurine en plastique. Cette distinction est importante et peut avoir des conséquences sur le traitement de votre envoi. Pour vérifier un code, consultez le Tarif douanier harmonisé officiel des États-Unis.
Exemples
À noter : Les descriptions de produits destinés aux États-Unis doivent être rédigées en anglais afin de faciliter leur traitement par les douanes américaines. Assurez-vous d’utiliser des descriptions claires, précises et conformes aux articles expédiés.
| Au lieu de | Privilégiez une description comme |
|---|---|
| Funko collectible Marvel | Plastic figurine |
| Barbie | Plastic children’s doll |
| Accessories | Stainless steel necklace |
| Fitbit | Wrist-worn electronic activity tracker watch |
| Crafts | Cotton fabric pouch |
| Custom desk accessory | Wooden pen holder |
| Merchandise | Printed cotton t-shirt |
| Custom pet portrait | Framed canvas print |
| Custom ornament | Wooden Christmas ornament |
| Personalized wedding gift | Acrylic keychain with engraved lettering |
| Handmade earrings | Sterling silver earrings |
| Buy one get one free Christmas sale pottery | Handmade ceramic Christmas mug |
Évitez d’utiliser des termes comme « custom », « personalized » ou « collectible » dans les descriptions de vos envois, car ils peuvent entraîner un signalement. Privilégiez plutôt des descriptions en anglais qui précisent la nature de l’article et les matériaux qui le composent.
Comment Chit Chats vous aide-t-il?
Vérification automatique des valeurs sous-déclarées
Nous mettons en place de nouvelles vérifications automatisées dans notre système afin de détecter les problèmes potentiels, notamment les valeurs déclarées anormalement basses, directement dans nos succursales.
En repérant ces problèmes plus tôt, nous pourrons signaler les envois concernés et travailler avec vous pour les résoudre avant qu’ils n’atteignent la frontière, plutôt que de risquer de retarder tout un camion.
En détectant les problèmes rapidement et en collaborant pour les résoudre, nous pouvons réduire les perturbations pour votre entreprise et pour l’ensemble de la communauté des expéditeurs Chit Chats.
Vérification des renseignements de la FDA (À venir)
Nous développons également une nouvelle fonctionnalité qui vous permettra d’ajouter les renseignements exigés par la Food and Drug Administration (FDA) des États-Unis lors de la préparation de vos envois.
Une fois cette fonctionnalité disponible, vous pourrez :
- Recevoir des indications selon le code HTS de chaque article, afin de savoir quels renseignements de la FDA fournir, le cas échéant.
- Enregistrer et réutiliser les renseignements de la FDA grâce à l’automatisation des produits, pour éviter de devoir saisir les mêmes renseignements à chaque envoi.
- Ajouter directement les renseignements de la FDA aux articles individuels de vos envois vers les États-Unis.
- Repérer rapidement les renseignements manquants, grâce à des avertissements affichés sur les produits et les envois concernés, avec des liens directs vers les éléments à corriger.
Qu’est-ce que cela signifie pour vous?
Ces vérifications viennent compléter le travail que nous effectuons déjà avec notre courtier en douane.
Si des précisions sont nécessaires concernant un envoi, notre équipe :
- Communiquera directement avec vous en vous indiquant les détails de l’envoi concerné et le problème précis à résoudre.
- Vous expliquera clairement ce qui est nécessaire, qu’il s’agisse d’une facture, de documents relatifs aux droits de propriété intellectuelle (DPI), d’une description de produit plus précise ou d’un code HTS corrigé.
Besoin de conseils supplémentaires? Consultez notre article Comment déclarer mon envoi?.
Merci de faire votre part! Chaque déclaration exacte contribue à assurer le bon acheminement des envois, tant pour vous et vos clients que pour l’ensemble de la communauté Chit Chats.
Et si vous avez des questions, notre équipe est toujours là pour vous aider.