Changements à venir pour l’expédition vers l’Union européenne
Mise à jour : 16 octobre 2026
Des changements sont à venir pour les envois vers l’Union européenne (UE), et nous sommes là pour vous aider à garder une longueur d’avance !
Avec l’entrée en vigueur de plusieurs nouvelles exigences douanières au cours des prochaines semaines, nous voulons vous aider à bien vous préparer et à savoir à quoi vous attendre lorsque vous expédiez à vos clients européens.
Des nouveaux frais aux renseignements supplémentaires exigés sur les produits, voici un aperçu des changements, de leurs dates d’entrée en vigueur et de leurs répercussions sur vos envois.
Allemagne : nouvelles exigences relatives à l’IOSS
À compter du 31 octobre, l’Allemagne exigera un numéro IOSS (guichet unique à l’importation) pour les envois admissibles entrant au pays.
Les envois à destination de l’Allemagne devront donc inclure un numéro IOSS valide pour être admissibles à l’achat d’affranchissement auprès de Chit Chats. Les envois sans les renseignements IOSS requis ne seront plus admissibles.
Qu’est-ce que cela signifie pour vos envois ?
- Les numéros IOSS s’appliquent uniquement aux envois d’une valeur de 149,99 € ou moins. Les envois à destination de l’Allemagne d’une valeur de 150 € ou plus ne sont pas touchés par cette exigence.
- Des frais douaniers supplémentaires s’appliqueront. Les envois utilisant un numéro IOSS seront assujettis aux droits de douane de 3 € et aux frais de déclaration de 0,15 € instaurés par l’UE le 1er juillet 2026.
- L’absence des renseignements IOSS requis vous empêchera d’acheter de l’affranchissement. Assurez-vous d’avoir les renseignements nécessaires avant de préparer vos envois.
- La dernière journée pour expédier en Allemagne des envois d’une valeur de 149,99 € ou moins sans numéro IOSS sera le vendredi 23 octobre.
Si vous expédiez régulièrement en Allemagne, nous vous recommandons d’obtenir un numéro IOSS dès maintenant afin d’éviter toute interruption lorsque ces changements entreront en vigueur.
Nouveaux frais de manutention dans l’ensemble de l’UE
Les frais de manutention annoncés précédemment pour les pays du Benelux (Belgique, Pays-Bas et Luxembourg), dont l’entrée en vigueur avait été reportée, devraient maintenant s’appliquer à l’ensemble de l’Union européenne à compter du 1er novembre.
Voici ce que nous savons :
- Envois visés : Les envois de commerce électronique d’une entreprise à un consommateur (B2C) importés dans l’UE, peu importe leur valeur.
- Montant des frais : 2 € par article déclaré en douane (ligne de déclaration), plutôt qu’un montant fixe par envoi.
- Taxes supplémentaires : La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) s’appliquera également aux frais de manutention.
Comment les articles déclarés en douane sont-ils comptabilisés ?
Un article déclaré en douane, aussi appelé « ligne de déclaration » ou « ligne d’article », correspond à un produit inscrit séparément sur la déclaration en douane de votre envoi.
Par exemple, si vous expédiez un stylo rouge et deux t-shirts bleus, votre déclaration en douane comportera deux lignes distinctes, ce qui entraînera des frais de manutention de 4 € avant la TVA.
Cette distinction est importante, surtout si vous expédiez des colis contenant plusieurs types de produits !
Notre équipe de développement travaille actuellement à intégrer ces frais à la plateforme Chit Chats. Nous vous communiquerons plus de détails sur la façon dont ces changements seront pris en compte lors de l’achat d’affranchissement dès que nous en saurons davantage.
Nouvelles exigences relatives aux identifiants de produit (PID)
En plus des nouveaux frais de manutention, l’UE instaurera, le 1er novembre, des exigences d’identification des produits pour les envois importés d’une valeur de 150 € ou moins.
Les identifiants de produit permettent d’identifier et de distinguer les marchandises contenues dans un envoi. Voici les trois types à connaître :
| Identifiant | Description |
|---|---|
| Identifiant de produit du marchand (M-PID) | Un code UGS (SKU) ou un numéro de référence de produit attribué par le marchand. |
| Identifiant de produit non normalisé du fabricant (NS-PID) | Un numéro de modèle ou de variante de produit attribué par le fabricant. |
| Identifiant de produit normalisé du fabricant (S-PID) | Un identifiant de produit normalisé, comme un code UPC, un ISBN ou un numéro de code à barres. |
De quels identifiants aurez-vous besoin ?
Les renseignements requis dépendront du type de produit que vous expédiez.
Pour la plupart des produits :
- Un identifiant de produit du marchand (M-PID) est obligatoire.
- Un identifiant de produit non normalisé du fabricant (NS-PID) est obligatoire.
- Un identifiant de produit normalisé du fabricant (S-PID) peut également être fourni, s’il est disponible.
Pour les produits faits à la main, les objets de collection, les œuvres d’art et les antiquités :
Ces identifiants de produit ne sont pas obligatoires. Toutefois, nous vous recommandons de les inclure chaque fois que vous disposez de ces renseignements.
Notre conseil : Commencez dès maintenant à passer en revue votre catalogue de produits pour vous assurer d’avoir les identifiants nécessaires. En regroupant ces renseignements à l’avance, vous faciliterez la transition vers les nouvelles exigences !
Les changements de cette année
Puisque plusieurs changements se succèdent en peu de temps, voici un bref récapitulatif pour vous aider à vous y retrouver.
| Date | Ce qui change |
|---|---|
| 1er juillet 2026 | Instauration des droits de douane IOSS de 3 € et des frais de déclaration de 0,15 €. |
| 31 octobre 2026 | Les numéros IOSS deviennent obligatoires pour les envois admissibles à destination de l’Allemagne expédiés par l’intermédiaire de Chit Chats. |
| 1er novembre 2026 | Entrée en vigueur des frais de manutention de 2 € par ligne de déclaration dans l’ensemble de l’UE pour les importations issues du commerce électronique B2C. |
| 1er novembre 2026 | Entrée en vigueur des nouvelles exigences relatives aux identifiants de produit (PID) pour les produits visés entrant dans l’UE. |
Nous sommes là pour vous aider à vous préparer !
Nous savons qu’il peut parfois être compliqué de s’y retrouver parmi les exigences douanières internationales, surtout lorsque plusieurs changements surviennent en même temps.
C’est pourquoi notre équipe travaille en coulisses pour faciliter cette transition autant que possible !
Notre équipe de développement prépare activement des mises à jour de la plateforme Chit Chats pour intégrer les nouvelles exigences et vous permettre de fournir plus facilement les renseignements douaniers nécessaires lors de la préparation de vos envois.
À quoi pouvez-vous vous attendre pour la suite ?
Nous continuerons à vous communiquer les mises à jour à mesure que de nouveaux renseignements seront disponibles, notamment les dates limites d’expédition importantes pour les envois qui ne répondent pas encore aux nouvelles exigences.
Entre-temps, nous vous encourageons à passer en revue les renseignements sur vos produits et à vous familiariser avec ces changements afin d’être prêt dès leur entrée en vigueur.
Merci de choisir Chit Chats comme partenaire d’expédition. Nous nous engageons à vous accompagner dans ces changements et à soutenir les activités de votre entreprise, où que se trouvent vos clients !mitted to helping you navigate these changes and keeping your business moving, wherever your customers may be!
Mise à jour : 26 juin 2026
À compter du 29 juin, la plateforme Chit Chats appliquera les frais de droits de douane de 3 € (environ 4,87 $ CA) avant leur entrée en vigueur officielle le 1er juillet. Cette mesure est mise en place puisque les envois expédiés à partir du 29 juin devraient arriver aux douanes de l’Union européenne le 1er juillet ou après.
Cette mise en œuvre anticipée permettra d’éviter d’éventuels retards au dédouanement ou problèmes de livraison pour vos envois à destination de l’Union européenne.
Veuillez noter que les envois créés et expédiés avant le 29 juin pourraient tout de même être assujettis à ces nouvelles exigences s’ils arrivent aux douanes de l’Union européenne le 1er juillet ou après. Dans ces cas, des ajustements d’affranchissement pourraient être appliqués afin de couvrir les frais facturés lors du traitement douanier.
Ces frais seront appliqués uniquement lorsqu’un numéro IOSS est fourni électroniquement. Si aucun numéro IOSS valide n’est fourni, les frais seront perçus auprès du destinataire. Assurez-vous donc que les renseignements du destinataire sont exacts.
Rappel :
Les numéros IOSS ne peuvent pas être utilisés pour les envois d’une valeur supérieure à 150 €.
Par conséquent, ces nouveaux frais de douane de 3 € s’appliquent uniquement aux envois d’une valeur de 150 € ou moins. Les envois d’une valeur supérieure à 150 € ne sont pas assujettis à ces nouveaux frais et continueront d’être soumis aux droits et taxes conformément aux règles douanières en vigueur.
Comme les tarifs douaniers et autres frais liés aux douanes appliqués aux envois à destination des États-Unis, ces frais apparaîtront comme un poste distinct dans le détail des coûts d’affranchissement, offrant une meilleure transparence quant aux frais d’importation applicables. Les frais sont les suivants :
- Frais de droits de douane : 3,00 € par article d’envoi
- Frais de déclaration en douane : 0,15 € par article d’envoi
Ainsi, un total de 3,15 € (environ 5,12 $ CA) par article d’envoi s’ajoutera aux frais d’affranchissement.
*Les devises sont automatiquement converties en dollars canadiens (CAD).
Exemple de fonctionnement :
Si votre envoi contient :
- 1 t-shirt
- 2 tasses
- 3 stylos
et que chaque produit est inscrit sur une ligne distincte de la déclaration en douane, l’envoi comptera 3 articles d’envoi, ce qui entraînera des frais totaux de 9,45 € (3 × 3,15 €).
Remarque :
Le nombre d’articles d’envoi est déterminé par le nombre de lignes figurant sur la déclaration en douane, et non par la quantité de produits. Par exemple, si vous inscrivez 1 stylo rouge et 1 stylo bleu sur des lignes distinctes, ils seront comptabilisés comme 2 articles d’envoi, même s’il n’y a que deux stylos.
Notre équipe travaille actuellement à l’organisation d’un webinaire consacré à ces changements. Plus de détails seront communiqués prochainement.
Frais de traitement
Les pays du BENELUX (Belgique, Pays-Bas et Luxembourg) ne mettront finalement pas en œuvre les frais de traitement de 2 € le 1er juillet. La date d’entrée en vigueur a été reportée au 1er novembre et s’appliquera à toute l’Union européenne ; toutefois, cette date demeure susceptible de changer.
Nous sommes là pour vous aider
Nous comprenons que plusieurs changements à venir auront une incidence sur les envois à destination de l’Union européenne. Nous vous encourageons à ajouter cette page à vos favoris et à la consulter régulièrement afin de prendre connaissance des plus récentes mises à jour dès qu’elles seront disponibles.
Notre équipe travaille activement à anticiper ces changements et à se tenir informée de toute nouvelle exigence ou procédure qui pourrait être mise en place. Vous tenir informé demeure notre priorité, et nous nous engageons à vous fournir des mises à jour en temps opportun afin de vous accompagner tout au long de cette transition.